POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ET COOKIES

ARTICLE 1 DEFINITION

  • Le « site » désigne l’infrastructure développée par DAYTONA selon les formats informatiques utilisables sur l’Internet comprenant des données de différentes natures, et notamment des textes, sons, images fixes ou animées, vidéos, bases de données, destinées à être consultées et accessible à l’adresse https://www.daytona.fr;
  • « Internet » désigne différents réseaux de serveurs localisés en divers lieux à travers le monde, reliés entre eux à l’aide de réseaux de communication, et communiquant à l’aide d’un protocole spécifique connu sous le nom de TCP/IP;
  • « Données à caractère personnel », « catégories particulières de données », « traiter/traitement » ont la même signification que dans le règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données;
  • le « Responsable de traitement » est l’entité qui collecte et traite des informations nominatives (données à caractère personnel);
  • le « Sous-traitant »: toute personne qui accepte de traiter des données à caractère personnel, pour le compte du Responsable de traitement ou d’accéder, dans le cadre de ses missions, à des données à caractère personnel conformément aux instructions du Responsable de traitement;
  • les « Destinataires » désignent toute personne habilitée à recevoir communication des données autres que le Responsable de traitement, le Sous-traitant, et les personnes qui, en raison de leurs fonctions, sont chargées de traiter les données;
  • les « Tiers autorisés »: autorités légalement habilitées, dans le cadre d’une mission particulière ou de l’exercice d’un droit de communication, à demander au Responsable du traitement de leur communiquer des données à caractère personnel;
  • « Personne concernée »: personne physique à laquelle se rapportent les données qui font l’objet du traitement;
  • constitue un « traitement de données à caractère personnel » toute opération ou tout ensemble d’opérations portant sur de telles données, quel que soit le procédé utilisé, et notamment la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, ainsi que le verrouillage, l’effacement ou la destruction
ARTICLE 2 CHAMP D’APPLICATION

La société DAYTONA exerce une activité de commerce électronique, au sens de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

La présente politique de protection des données à caractère personnel (ci-après la « Politique ») a pour objectif d’informer les Personnes concernées de la manière dont leurs données à caractère personnel sont collectées et traitées par DAYTONA.

ARTICLE 3 IDENTITE DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT

Les données à caractère personnel sont collectées par DAYTONA, société au capital de 627 200 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro B 391 895 612 ayant son siège social sis 106 Avenue Marx Dormoy, 92120 Montrouge, représentée par Philippe CADIOU, en sa qualité de Directeur Général.

ARTICLE 4 TRAITEMENT DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

DAYTONA s’engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs dans le respect des réglementations en vigueur et en particulier de la loi dite « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 20 janvier 2017 et du règlement européen 2016/679 général relatif à la protection des données (RGPD).

a)    Finalités

Dans le cadre de l’exploitation du site https://www.daytona.fr et de ses applications, DAYTONA collecte des données vous concernant. Ces données sont traitées conformément aux finalités prévues lors de la collecte, à savoir:

  • La gestion des accès à certains Services ainsi que leur utilisation;
  • La constitution de fichiers de membres inscrits aux Services;
  • L’envoi de newsletters, livres blancs, sollicitations et messages promotionnels à la condition que l’Utilisateur coche la case exprimant son acceptation, prévue à cet effet, lors de son inscription aux formulaire de contact;
  • L’élaboration de statistiques et de mesures de fréquentation du site.
b)    Données traitées

Lors de la collecte des Données, l’Utilisateur sera informé si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. Les Données identifiées par un astérisque au sein du formulaire d’inscription sont obligatoires. A défaut, l’accès aux Services et leur utilisation par l’Utilisateur sera impossible.

Par ailleurs, DAYTONA pourra être amenée à collecter des données à caractère personnel pour d’autres finalités, en prenant soin de recueillir le consentement préalable des personnes concernées. En particulier, DAYTONA pourra être amenée à collecter les données suivantes:

  • Identité: nom, prénoms, adresse, numéro de téléphone (fixe ou mobile), numéro de télécopie, adresse de courrier électronique, date de naissance, code interne de traitement permettant l’identification du client (ce code interne de traitement est distinct du numéro d’inscription au répertoire national d’identification des personnes physiques, du numéro de sécurité sociale et du numéro de carte bancaire);
  • Données relatives aux moyens de paiement: relevé d’identité postale ou bancaire, numéro de la transaction, numéro de chèque, numéro de carte bancaire;
  • Données relatives à la relation commerciale: demandes de documentation, demandes d’essai, produit acheté, service ou abonnement souscrit, quantité, montant, périodicité, adresse de livraison, historique des achats, retour des produits, origine de la vente (vendeur, représentant) ou de la commande, correspondances avec le client et service-après-vente;
  • Données relatives aux règlements des factures: modalités de règlements, remises consenties, informations relatives aux crédits souscrits (montant et durée, nom de l’organisme prêteur), reçus, impayés, relances, soldes;
  • Données de contact: les messages envoyés sur le site via les formulaires de contact (« Idées ou suggestions », la correspondance qui pourrait éventuellement nous être envoyées.

En tout état de cause, DAYTONA s’engage à traiter l’ensemble des données collectées de manière conforme à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 20 janvier 2017.

c)    Destinataires des Données collectées

 La base de Données constituée à l’occasion de l’inscription aux Services est strictement confidentielle. L’Editeur s’engage à prendre toutes les précautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriées pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité des Données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

d)    Données transférées aux autorités et/ou organismes publics

Conformément à la réglementation en vigueur, les Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et notamment aux organismes publics (exclusivement pour répondre aux obligations légales), aux auxiliaires de justice, aux officiers ministériels et aux organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances.

e)    Données transférées à des tiers

Les Données pourront, avec le consentement exprès et préalable de l’Utilisateur, être utilisées par l’Editeur, ses sous-traitants, ses affiliés et/ou par ses partenaires commerciaux.

f)    Durées de conservation

Les données relatives à nos clients et prospects sont conservées au maximum 3 ans après la fin du contrat du client ou après le dernier contact de la part du prospect.

Les données relatives au recrutement sont conservées au maximum 2 ans après l’envoi des candidatures, comme par exemple un CV et/ou une lettre de motivation, ou après le dernier contact de la part du candidat.

Les données des cookies sont conservées au maximum 13 mois après leur dépôt sur l’appareil de l’internaute.

g)    Réseaux sociaux 

Si l’Utilisateur possède un compte sur des sites des réseaux sociaux et qu’il accède au Site ou aux Applications sans s’être préalablement inscrit aux Services, l’Editeur peut recevoir des informations émanant desdits réseaux sociaux afin de faciliter la création d’un compte sur le Site ou l’Application.

Lorsque l’Utilisateur utilise un Service via un site de réseau social, l’Utilisateur permet à l’Editeur d’accéder à certaines informations qu’il a fournies au site de réseau social, telles que notamment son nom d’utilisateur, ses nom et prénom, son image de profil, et ses données relatives à l’utilisation de ce Service. En accédant à un Service via un site de réseau social l’Utilisateur autorise l’Editeur à collecter, stocker et utiliser toutes les informations que l’Utilisateur a autorisé le site de réseaux social à fournir à l’Editeur.

ARTICLE 5 DROITS DES PERSONNES CONCERNEES

Il est rappelé que les Personnes concernées bénéficient des droits suivants sur leurs données personnelles: droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement, droit d’opposition, droit à la limitation du traitement et droit à la portabilité. Elles peuvent également définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de leurs données personnelles après leur décès.

Vous pouvez, pour des motifs tenant à votre situation particulière, sauf dans le cas où le traitement répond à une obligation légale, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Ces droits peuvent être exercés par les personnes concernées, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 20 janvier 2017 et au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données, en justifiant de leur identité et d’un motif légitime:

  • par simple demande par courrier électronique à l’adresse suivante: relais-dpo@daytona.fr;
  • par courrier papier à l’adresse: Daytona, 106 avenue Marx Dormoy, 92120 Montrouge.

DAYTONA s’engage à ce que les données collectées soient conservées sous une forme permettant l’identification des Personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

ARTICLE 6 TRANSFERT DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Les données à caractère personnel collectées sur le site sont exclusivement réservées à DAYTONA. DAYTONA est seul destinataire de ces données. Aucun transfert n’est réalisé hors Union Européenne. Toutefois, DAYTONA se réserve le droit de transmettre vos données personnelles afin de satisfaire à ses obligations légales, et notamment si elle en était contrainte par réquisition judiciaire.

Par ailleurs, DAYTONA se réserve le droit de transmettre les données à caractère personnel des Personnes concernées afin de satisfaire à ses obligations légales, et notamment si elle en était contrainte par réquisition judiciaire.

ARTICLE 7 LE DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES

Pour garantir la conformité de ses traitements de données à caractère personnel à la Loi N°78-17 modifiée le 20 janvier 2017 et au règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, DAYTONA a désigné Imane YOUNES, , en tant que Délégué à la Protection des Données auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

ARTICLE 8 PROSPECTION COMMERCIALE

Les Personnes concernées pourront, à tout moment, s’opposer à la diffusion de publicité ciblée sur le site et faire savoir à DAYTONA et à ses partenaires qu’ils ne souhaitent plus recevoir d’offres commerciales ou d’informations de la part de DAYTONA ou ses partenaires. Le retrait du consentement pourra se faire via le lien présent dans chacune des communications ou par l’envoi d’un message, suivi d’un accusé de réception, à l’adresse électronique suivante relais-dpo@daytona.fr.

ARTICLE 9 SECURITE

Conformément aux articles 34 et 35 de la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 20 janvier 2017, DAYTONA met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel collectées et traitées, et notamment empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des Tiers non autorisés, en assurant un niveau de sécurité adapté aux risques liés au traitement et à la nature des données à protéger, eu égard au niveau technologique et au coût de mise en œuvre.

ARTICLE 10 COOKIES

Un cookie (ci-après le(s) « Cookie(s) « ) est un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un terminal, comme votre disque dur, lors de la consultation d’un Service avec un logiciel de navigation. Un Cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies du même émetteur.

L’Utilisateur est informé que, lors de ses connexions sur le Site ou les Applications et lors de l’utilisation des Services, des Cookies sont installés sur son terminal de réception (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), ou sur son navigateur sous réserve du choix exprimé par l’Utilisateur concernant les cookies pour le bon fonctionnement des Services; ce choix pouvant être modifié à tout moment.

Plusieurs types de cookies sont susceptibles d’être utilisés par le site:

  • Les cookies strictement nécessaires à la navigation sur le site et devant garantir son bon fonctionnement;
  • Les cookies fonctionnels qui vous permettent de vous identifier et par conséquent d’accéder à votre compte, mais également de personnaliser votre expérience sur le site;
  • Les cookies qui permettent d’établir des statistiques de fréquentations;
  • Les cookies et plug-in de réseaux sociaux;
  • Les cookies publicitaires qui permettent de fournir des offres en rapport aux centres d’intérêt des internautes;

a) Les Cookies de navigation sur le Site et Applications:

Les Cookies de navigation permettent d’améliorer les performances des Services afin de fournir à l’Utilisateur une meilleure utilisation du Site et des Applications. Ces Cookies ne requièrent pas l’information et l’accord préalable de l’Utilisateur pour être déposés sur le terminal de l’Utilisateur.

Plus précisément ces Cookies de navigation permettent notamment:

    • D’adapter la présentation du Site et des Applications aux préférences d’affichage du terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…) lors des visites des Utilisateurs sur le Site et les Applications, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que le terminal comporte;
    • De permettre l’accès à un espace réservé soumis à identifiant et mot de passe;
    • De mémoriser des informations relatives au formulaire que l’Utilisateur a rempli sur le Site et les Applications ou à des informations que l’Utilisateur a choisi sur le Site ou l’Application;
    • D’offrir à l’Utilisateur un accès à son compte ou à tout autre espace réservé aux abonnés grâce à ses identifiants;
    • De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’Utilisateur de se connecter à nouveau à un contenu ou à un Service après une certaine durée écoulée.

b) Les Cookies de mesure d’audience:

Les Cookies de mesure d’audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site et les Applications (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à l’Editeur d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.

c) Les Cookies de publicité:

Les Cookies de publicité permettent de déterminer en temps réel quelle publicité afficher en fonction de la navigation récente de l’Utilisateur sur le Site et les Applications afin de limiter le nombre de fois où l’Utilisateur a vu une publicité et pour aider à mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire.

Les contenus publicitaires sont susceptibles de contenir des cookies émis par des tiers: soit l’annonceur à l’origine du contenu publicitaire concerné, soit une société tierce à l’annonceur (agence conseil en communication, société de mesure d’audience, prestataire de publicité ciblée, etc.) ou régie publicitaire, qui a associé un cookie au contenu publicitaire d’un annonceur.

Le cas échéant, les cookies émis par ces tiers peuvent leur permettre, pendant la durée de validité de ces cookies.

d) Les Cookies de partage de réseaux sociaux:

L’Editeur offre la possibilité aux Utilisateurs des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur le Site à travers les sites de réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. L’éditeur du réseau social concerné est susceptible d’identifier l’Utilisateur grâce aux boutons de partages, même si ce bouton n’a pas été utilisé lors de la consultation de notre site/application. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre la navigation d’un Utilisateur sur le Site, du seul fait de l’activation du compte de l’Utilisateur sur ce réseau social (session ouverte) sur son terminal durant sa navigation sur le site.

Uni-Editions n’a aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le site et associées aux données personnelles dont ils disposent. L’Utilisateur est invité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés. Ces politiques de protection doivent notamment permettre à l’Utilisateur d’exercer ses choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

e) Google Analytics et Vie privée:

Ce site internet utilise un service d’analyse Web fourni par Google Inc (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies », fichiers texte stockés sur votre ordinateur qui permettent une analyse de l’utilisation du site. Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation de ce site sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. Google utilise ces informations pour évaluer votre utilisation du site, afin de compiler des rapports sur l’activité du site pour les opérateurs du site et de fournir d’autres services liés à l’utilisation du site et à l’utilisation d’Internet. Aussi Google va-t-il transmettre ces renseignements à des tiers le cas échéant si la loi l’exige ou si ces données sont traitées par des tiers sur mandat de Google. Google va utiliser ces informations pour évaluer votre utilisation du site Internet, rédiger des rapports sur les activités du site à l’attention de ses exploitants et fournir d’autres services en rapport avec l’utilisation de ce site et d’Internet. Aussi Google va-t-il transmettre ces renseignements à des tiers le cas échéant si la loi l’exige ou si ces données sont traitées par des tiers sur mandat de Google. En aucun cas votre adresse IP ne sera associée à d’autres données de Google. Vous pouvez désactiver les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur; nous attirons cependant votre attention sur le fait que vous ne pourrez alors pas utiliser toutes les fonctions de ce site Internet. Vous pouvez à tout moment annuler la collecte et le stockage des données par Google Analytics pour la période qui suit le moment de l’annulation, en téléchargeant un Browser-Add-on pour désactiver Google Analytics et en l’installant pour votre navigateur. Vous pouvez trouver l’Add-on pour la désactivation sur [http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de].

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